Schmuck
Design suisse · 131590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131590
- Numéro de demande
- 2005-00041
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 10 janv. 2005
- Enregistré
- 25 avr. 2005
- Publié
- 13 mai 2005
- Radié
- 10 janv. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 31 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2009
- 13 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.