Ringe
Design suisse · 131594 · Radié
Designs
Design JA rund
Design JA eckig
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131594
- Numéro de demande
- 2005-00194
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 mars 2005
- Enregistré
- 25 avr. 2005
- Publié
- 13 mai 2005
- Radié
- 1 mars 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
- 13 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.