Dreirad
Design suisse · 131596 · Radié
Designs
Design D300052-1
Design D300052-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131596
- Numéro de demande
- 2005-00213
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 15 févr. 2005
- Enregistré
- 25 avr. 2005
- Publié
- 13 mai 2005
- Radié
- 15 févr. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000215363 17.08.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 29 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
- 13 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.