Dreirad

Design suisse · 131596 · Radié

Designs

Design D300052-1

Design D300052-2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131596
Numéro de demande
2005-00213
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
15 févr. 2005
Enregistré
25 avr. 2005
Publié
13 mai 2005
Radié
15 févr. 2015
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000215363 17.08.2004
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.08.2015

  2. 29 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

  3. 13 mai 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.