Flansch
Design suisse · 131613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131613
- Numéro de demande
- 2005-00207
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 3 mars 2005
- Enregistré
- 25 avr. 2005
- Publié
- 13 mai 2005
- Radié
- 26 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- AquA → AquA
- Description Design
- Date de radiation
- 26.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.03.2025 → 03.03.2025
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schaco AG, Luzernerstrasse 19, 6030 Ebikon → Schaco AG, Oberdorfstrasse 1, 6038 Honau
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 15 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 31 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2009
- 13 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.