Stoffapplikation
Design suisse · 131629 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131629
- Numéro de demande
- 2005-00269
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 22 mars 2005
- Enregistré
- 12 mai 2005
- Publié
- 31 mai 2005
- Protégé jusqu’au
- 22 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 22 mars 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D001 → D001
- Echéance de la protection
- 22.03.2025 → 22.03.2030
Publié dans Swissreg le 08.10.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Marco Weiss, In der Mühle 1, 8340 Hinwil → Marco Weiss, Gerblenstrasse 8, 8632 Tann
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Marco Weiss, Gerblenstrasse 8, 8632 Tann → Marco Weiss, Pfadacher 7, 8623 Wetzikon ZH
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Marco Weiss, Pfadacher 7, 8623 Wetzikon ZH → Marco Weiss, Huebbrunnenstrasse 10, 8627 Grüningen
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 15 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 31 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.