Fondue-Sieb
Design suisse · 131636 · En vigueur
Designs
Design Fondue-Siebchen mit Farbmarkierung
Design Fondue-Siebchen mit Deckel
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131636
- Numéro de demande
- 2005-00255
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-04 Articles de ménage
- Déposé
- 9 mars 2005
- Enregistré
- 12 mai 2005
- Publié
- 31 mai 2005
- Protégé jusqu’au
- 9 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 9 mars 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Fondue-Siebchen mit Farbmarkierung → Fondue-Siebchen mit Farbmarkierung
- Echéance de la protection
- 09.03.2025 → 09.03.2030
Publié dans Swissreg le 03.03.2025
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 13 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 31 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
- 31 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.