montre-bracelet
Design suisse · 131648 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131648
- Numéro de demande
- 2005-00294
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 mars 2005
- Enregistré
- 12 mai 2005
- Publié
- 31 mai 2005
- Radié
- 29 mars 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 31 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
- 15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- PMH Production et Marketing Horloger SA, chemin des Tourelles 4, 2400 Le Locle → Manufacture des Montres Vulcain SA, (Manufacture des Montres Vulcain AG), (Manufacture des Montres Vulcain Ltd), chemin des Tourelles 4, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 15 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 31 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.