montre-bracelet

Design suisse · 131648 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131648
Numéro de demande
2005-00294
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
29 mars 2005
Enregistré
12 mai 2005
Publié
31 mai 2005
Radié
29 mars 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  2. 31 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

  3. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    PMH Production et Marketing Horloger SA, chemin des Tourelles 4, 2400 Le Locle → Manufacture des Montres Vulcain SA, (Manufacture des Montres Vulcain AG), (Manufacture des Montres Vulcain Ltd), chemin des Tourelles 4, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  4. 15 avr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  5. 31 mai 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.