montre-bracelet
Design suisse · 131649 · En vigueur
Designs
Design 14451A
La boîte et/ou la lunette peuvent être serties de pierres.
Design 14451B
La boîte et/ou la lunette peuvent être serties de pierres.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131649
- Numéro de demande
- 2005-00315
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 1 avr. 2005
- Enregistré
- 12 mai 2005
- Publié
- 15 déc. 2006
- Protégé jusqu’au
- 1 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 1 avr. 2030
- Description
- La boîte et/ou la lunette peuvent être serties de pierres.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 14451A → 14451A
- Description Design
- La boîte et/ou la lunette peuvent être serties de pierres. → La boîte et/ou la lunette peuvent être serties de pierres.
- Echéance de la protection
- 01.04.2025 → 01.04.2030
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 3 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.05.2022
- 22 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 15 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 15 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 31 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 15 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
1 entrée antérieure
- 15 déc. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.