montre-bracelet

Design suisse · 131650 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131650
Numéro de demande
2005-00346
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 avr. 2005
Enregistré
12 mai 2005
Publié
15 mai 2006
Radié
11 avr. 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  2. 31 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

  3. 13 déc. 2013

    Fusionné

    Titulaire
    Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  4. 15 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

  5. 15 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.