montres-bracelets
Design suisse · 131712 · En vigueur
Designs
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Design 20
Design 21
Design 22
Design 23
Design 24
Design 25
Design 26
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131712
- Numéro de demande
- 2005-00409
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 26 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 avr. 2005
- Enregistré
- 26 mai 2005
- Publié
- 28 avr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 25 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 25 avr. 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 25.04.2025 → 25.04.2030
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 15 juin 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 12 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 15 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 28 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
Parties
Créateur
Cologny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.