montres-bracelets
Design suisse · 131713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131713
- Numéro de demande
- 2005-00412
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 avr. 2005
- Enregistré
- 26 mai 2005
- Publié
- 15 mai 2006
- Protégé jusqu’au
- 26 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 26 avr. 2030
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 26.04.2025 → 26.04.2030
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 30 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.