montre-bracelet

Design suisse · 131714 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131714
Numéro de demande
2005-00410
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
26 avr. 2005
Enregistré
26 mai 2005
Publié
15 mai 2006
Radié
26 avr. 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

  2. 29 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2015

  3. 15 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → GFM Watchland, 22 route de Malagny,, 1294 Genthod

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

  4. 15 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  5. 15 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.