montres-bracelets
Design suisse · 131715 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131715
- Numéro de demande
- 2005-00411
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 avr. 2005
- Enregistré
- 26 mai 2005
- Publié
- 15 mai 2006
- Radié
- 19 nov. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 19.11.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 26.04.2025 → 26.04.2025
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 25 janv. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Pièces Uniques SA, Via Cantonale 19, 6900 Lugano → Gerald Charles SA, Via Nassa 62, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.01.2020
- 8 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- LUXURY GRIFFES SA, Largo L. Olgiati 75a, 6512 Giubiasco → Pièces Uniques SA, Via Cantonale 19, 6900 Lugano
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Swissberg AG, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2018
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 30 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.