lunette de montre

Design suisse · 131717 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131717
Numéro de demande
2005-00259
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
21 mars 2005
Enregistré
26 mai 2005
Publié
15 juin 2005
Protégé jusqu’au
21 mars 2030
Prolongeable jusqu’au
21 mars 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    No 1 → No 1
    Echéance de la protection
    21.03.2025 → 21.03.2030

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  2. 28 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  3. 27 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2015

  4. 31 mars 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

  5. 15 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.