boîte de montre, montre
Design suisse · 131718 · En vigueur
Designs
Design MO-112308-9-CH/1
Design MO-112308-9-CH/2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131718
- Numéro de demande
- 2005-00307
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 mars 2005
- Enregistré
- 26 mai 2005
- Publié
- 15 juin 2005
- Protégé jusqu’au
- 30 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 30 mars 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- MO-112308-9-CH/1 → MO-112308-9-CH/1
- Echéance de la protection
- 30.03.2025 → 30.03.2030
Publié dans Swissreg le 18.02.2025
- 22 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 21 sept. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- La Casa Vhernier S.r.l., Via Cunietti 10, Valenza (AL), Italie → La Casa Vhernier S.p.A., Via del Lavoro 1, Valenza (AL), Italie
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 21 sept. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- La Casa Vhernier S.p.A., Via del Lavoro 1, Valenza (AL), Italie → Vhernier S.p.A., Via Borgonuovo 24, 20121 Milan, Italie
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 21 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 15 avr. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 27 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
2 entrées antérieures
- 15 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 15 juin 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.