montres-bracelets
Design suisse · 131763 · En vigueur
Designs
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131763
- Numéro de demande
- 2005-00493
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mai 2005
- Enregistré
- 9 juin 2005
- Publié
- 15 mai 2006
- Protégé jusqu’au
- 25 mai 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mai 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 7 → 7
- Echéance de la protection
- 25.05.2025 → 25.05.2030
Publié dans Swissreg le 18.04.2025
- 17 avr. 2025
Objets déposés
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 5 → 5
- Echéance de la protection
- 25.05.2025 → 25.05.2025
- Date de radiation
- 17.04.2025
- Motif de radiation
- Division
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 6 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 21 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 30 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 13 avr. 2012
Fusionné
- Titulaire
- Daniel Roth et Gérald Genta Haute Horlogerie SA, Chemin du Grand-Puits 42, 1217 Meyrin → Bulgari Horlogerie SA, Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
2 entrées antérieures
- 15 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.