bracelet de montre
Design suisse · 131764 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131764
- Numéro de demande
- 2005-00443
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 mai 2005
- Enregistré
- 9 juin 2005
- Publié
- 30 mars 2007
- Radié
- 9 mai 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 10.11.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 30 mars 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.