Schale

Design suisse · 131767 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131767
Numéro de demande
2005-00365
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
13 avr. 2005
Enregistré
9 juin 2005
Publié
30 juin 2005
Radié
13 avr. 2010
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Schale, reproduction 1Schale, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

  2. 30 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.