jeux de cartes
Design suisse · 131773 · Radié
Designs
Design Roi-Carreau
Design Roi-Coeur
Design Roi-Pique
Design Roi-Trefle
Design Reine-Carreau
Design Reine-Coeur
Design Reine-Pique
Design Reine-Trefle
Design Valet-Carreau
Design Valet-Coeur
Design Valet-Pique
Design Valet-Trefle
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131773
- Numéro de demande
- 2005-00322
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 5 avr. 2005
- Enregistré
- 9 juin 2005
- Publié
- 30 juin 2005
- Radié
- 5 avr. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
- 30 juin 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.