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Design suisse · 131801 · Radié

Designs

Design M13023/1

Design M13023/2

Design M13023/3

Design M13023/4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131801
Numéro de demande
2005-00370
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 avr. 2005
Enregistré
27 juin 2005
Publié
15 juil. 2005
Radié
14 avr. 2010
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000 241005 14.10.2004
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

  2. 15 juil. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.