parti frontali di motocicletta
Design suisse · 131810 · Radié
Designs
Design 448/1
Design 448/2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131810
- Numéro de demande
- 2005-00406
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 25 avr. 2005
- Enregistré
- 27 juin 2005
- Publié
- 15 juil. 2005
- Radié
- 25 avr. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 29.10.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 13 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 15 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 15 août 2005
Designer
- Designer
- Sanae Shimizu, Saitama, Hirotsugu Ueno, Saitama → Sanae Shimizu, Saitama, Hirotsugu Ueno, Saitama, Tetsuo Ban, Saitama, Daisuke Soeno, Saitama, Hirotoshi Noguchi, Saitama
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.