motocicletta
Design suisse · 131811 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131811
- Numéro de demande
- 2005-00407
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 25 avr. 2005
- Enregistré
- 27 juin 2005
- Publié
- 15 juil. 2005
- Radié
- 19 nov. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 29.10.2004
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 449 → 449
- Description Design
- Date de radiation
- 19.11.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 25.04.2025 → 25.04.2025
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 13 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 15 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 15 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.