carafe bouilloire

Design suisse · 131827 · Radié

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"Corps de la carafe, à l'exception du couvercle et du réceptacle du système de chauffe, et poignée d'un seul tenant en matière synthétique transparente d'aspect proche du verre"

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131827
Numéro de demande
2005-00472
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
19 mai 2005
Enregistré
11 juil. 2005
Publié
29 juil. 2005
Radié
19 mai 2015
Motif
Non prolongé
Description
"Corps de la carafe, à l'exception du couvercle et du réceptacle du système de chauffe, et poignée d'un seul tenant en matière synthétique transparente d'aspect proche du verre"
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  2. 31 mai 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  3. 29 juil. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.