carafe bouilloire
Design suisse · 131827 · Radié
Designs
"Corps de la carafe, à l'exception du couvercle et du réceptacle du système de chauffe, et poignée d'un seul tenant en matière synthétique transparente d'aspect proche du verre"
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131827
- Numéro de demande
- 2005-00472
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 19 mai 2005
- Enregistré
- 11 juil. 2005
- Publié
- 29 juil. 2005
- Radié
- 19 mai 2015
- Motif
- Non prolongé
- Description
- "Corps de la carafe, à l'exception du couvercle et du réceptacle du système de chauffe, et poignée d'un seul tenant en matière synthétique transparente d'aspect proche du verre"
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 31 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 29 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.