bouteille
Design suisse · 131831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131831
- Numéro de demande
- 2005-00465
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 18 mai 2005
- Enregistré
- 11 juil. 2005
- Publié
- 29 juil. 2005
- Protégé jusqu’au
- 18 mai 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 mai 2030
- Description
- Ce modèle de type bourguignonne se caractérise par une silhouette massive et particulièrement galbée. L'épaule est placée assez bas par rapport au corps. Le fût de la bouteille présente une forme très bombée et se rétrécissant à sa base. Le col est muni d'une bague carrée proéminente. Le fond de la bouteille est pourvu d'une profonde piqûre.
- Source
- Swissreg
Designs
Ce modèle de type bourguignonne se caractérise par une silhouette massive et particulièrement galbée. L'épaule est placée assez bas par rapport au corps. Le fût de la bouteille présente une forme très bombée et se rétrécissant à sa base. Le col est muni d'une bague carrée proéminente. Le fond de la bouteille est pourvu d'une profonde piqûre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Ce modèle de type bourguignonne se caractérise par une silhouette massive et particulièrement galbée. L'épaule est placée assez bas par rapport au corps. Le fût de la bouteille présente une forme très bombée et se rétrécissant à sa base. Le col est muni d'une bague carrée proéminente. Le fond de la bouteille est pourvu d'une profonde piqûre. → Ce modèle de type bourguignonne se caractérise par une silhouette massive et particulièrement galbée. L'épaule est placée assez bas par rapport au corps. Le fût de la bouteille présente une forme très bombée et se rétrécissant à sa base. Le col est muni d'une bague carrée proéminente. Le fond de la bouteille est pourvu d'une profonde piqûre.
- Echéance de la protection
- 18.05.2025 → 18.05.2030
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 15 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 15 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 31 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 31 déc. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Autonome de Verreries, Place de la Gare, Feuquières, France → SAVERGLASS, 3, rue de la Gare, 60960 Feuquières, France
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 31 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
1 entrée antérieure
- 29 juil. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.