montre-bracelet

Design suisse · 131837 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131837
Numéro de demande
2005-00458
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
13 mai 2005
Enregistré
11 juil. 2005
Publié
31 août 2006
Radié
13 mai 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  2. 29 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2010

  3. 31 août 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CVSTOS THE TIME KEEPER SA

Ruelle de Montbrillant 1b, 2300 La-Chaux-de-Fonds

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Antonio Terranova

Cernier

Sassoun Sirmakes

Cologny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.