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Design suisse · 131933 · Radié
Designs
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Design 11
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Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131933
- Numéro de demande
- 2005-00564
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 17 juin 2005
- Enregistré
- 9 août 2005
- Publié
- 31 août 2005
- Radié
- 17 juin 2020
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000271523 24.12.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 31 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
- 31 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
- 14 oct. 2005
Rectifié
- Designer
- Richard Borer, Blauen, Therese Katharina Koestler, Reinach BL, Jürgen Spahlinger, Rheinfelden, Jean-Pierre Büttiker, Witterswil, Stafanos Tsamousis, Allschwil → Richard Borer, Blauen, Therese Katharina Koestler, Reinach BL, Jürgen Spahlinger, Rheinfelden, Jean-Pierre Büttiker, Witterswil, Stefanos Tsamousis, Allschwil
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2005
- 31 août 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.