Ketten
Design suisse · 131944 · Radié
Designs
Design Persönliche Kette
Design Vornamenkette
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131944
- Numéro de demande
- 2005-00526
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 juin 2005
- Enregistré
- 9 août 2005
- Publié
- 31 août 2005
- Radié
- 1 juin 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 15 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
- 15 août 2014
Transféré
- Titulaire
- Eliette von Siebenthal, Kramgasse 66, 3011 Bern → Windrose/Bijoux Diamant Rose, Dominique Stalder, Moulin du Roi, 71290 Simandre, France
- Mandataire
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 30 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 31 août 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.