bague
Design suisse · 131945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131945
- Numéro de demande
- 2005-00536
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 juin 2005
- Enregistré
- 9 août 2005
- Publié
- 31 août 2005
- Protégé jusqu’au
- 8 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 8 juin 2030
- Priorité
- EM 13.12.2004
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- N°250 → N°250
- Echéance de la protection
- 08.06.2025 → 08.06.2030
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 18 nov. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 17 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.05.2022
- 22 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 29 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 13 nov. 2015
Transféré
- Titulaire
- Cartier Création Studio SA, Boulevard James-Fazy 8, 1201 Genève → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 12 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 29 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
3 entrées antérieures
- 31 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
- 30 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Cartier International B.V., Herengracht 436, Amsterdam, Pays-Bas → Cartier Création Studio SA, Boulevard James-Fazy 8, 1201 Genève
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 31 août 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.