Schlitten
Design suisse · 131949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131949
- Numéro de demande
- 2005-00557
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 16 juin 2005
- Enregistré
- 9 août 2005
- Publié
- 31 août 2005
- Protégé jusqu’au
- 16 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 juin 2030
- Priorité
- EM 23.12.2004
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 3 → 3
- Echéance de la protection
- 16.06.2025 → 16.06.2030
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 16 avr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 16.06.2025 → 16.06.2030
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 15 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
- 4 juin 2020
Fusionné
- Titulaire
- Gran Mont srl, Via Veneto No. 7, Palazzolo S/O (BS), Italie → Sirsa S.p.a., Via Veneto, 7, 25036 Palazzolo Sull'Oglio (BS), Italie
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 4 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 15 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
- 14 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
- 31 août 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.