Handapparat, Handapparat mit Basisstation
Design suisse · 131951 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131951
- Numéro de demande
- 2005-00575
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 27 juin 2005
- Enregistré
- 9 août 2005
- Publié
- 31 août 2005
- Radié
- 27 juin 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 06.06.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 14 déc. 2007
Rectifié
- Designer
- Gennaro Goetschmann, Vaduz → Martin Iseli, Bern
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Mandataire radié
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon (supprimé)
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Gäuggelistrasse 25, 7000 Chur
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007
- 31 août 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.