élément d'emballage

Design suisse · 131992 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131992
Numéro de demande
2005-00588
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-03 Emballages et récipients
Déposé
1 juil. 2005
Enregistré
25 août 2005
Publié
15 sept. 2005
Protégé jusqu’au
1 juil. 2030
Prolongeable jusqu’au
1 juil. 2030
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    treize à la douzaine → treize à la douzaine
    Echéance de la protection
    01.07.2025 → 01.07.2030

    Publié dans Swissreg le 24.06.2025

  2. 15 juil. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

  3. 15 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

  4. 14 mai 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

  5. 15 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Les Celliers de Vétroz SA

rue des Vignerons 33 Case postale 56, 1963 Vétroz

Créateur

Bernard Fontannaz

Stellenbosch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.