boîte de montre, cadran de montre

Design suisse · 132005 · Radié

Designs

Design 300492/1

Design 300492/2

Design 300492/3

Design 300492/4

Design 300492/5

Design 300492/6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132005
Numéro de demande
2005-00637
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 juil. 2005
Enregistré
25 août 2005
Publié
15 sept. 2005
Radié
14 juil. 2020
Motif
Non prolongé
Priorité
JP D2005-000970 17.01.2005
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  2. 30 juin 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

  3. 15 juin 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2010

  4. 15 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.