Türschild

Design suisse · 132016 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132016
Numéro de demande
2005-00622
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
7 juil. 2005
Enregistré
25 août 2005
Publié
15 sept. 2005
Radié
30 janv. 2026
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Gertrud W2 → Gertrud W2
    Description Design
    Date de radiation
    30.01.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    07.07.2025 → 07.07.2025

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Rita Weder, Aarburgerstrasse 78, 4600 Olten → Rita Weder, Rötzmattweg 17, 4600 Olten

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 mai 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

  4. 30 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

  5. 31 mai 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  6. 15 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.