Gewebe (Textilien)
Design suisse · 132034 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132034
- Numéro de demande
- 2005-00745
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 24 août 2005
- Enregistré
- 9 sept. 2005
- Publié
- 30 sept. 2005
- Radié
- 24 août 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000321088 17.03.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 30 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.