Deckel
Design suisse · 132039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132039
- Numéro de demande
- 2005-00673
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 22 juil. 2005
- Enregistré
- 9 sept. 2005
- Publié
- 30 sept. 2005
- Radié
- 22 juil. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/223,760 18.02.2005
- Source
- Swissreg
Designs
Design D. 54/2005-1
Design D. 54/2005-2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 15 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 30 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.