Flasche
Design suisse · 132051 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132051
- Numéro de demande
- 2005-00646
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 15 juil. 2005
- Enregistré
- 9 sept. 2005
- Publié
- 30 sept. 2005
- Protégé jusqu’au
- 15 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 15 juil. 2030
- Source
- Swissreg
Designs
Design MSOD003CH/1
Design MSOD003CH/2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- MSOD003CH/1 → MSOD003CH/1
- Echéance de la protection
- 15.07.2025 → 15.07.2030
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 15 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 30 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 14 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
- 31 oct. 2005
Rectifié
- Designer
- Frank Anthony Pateman, Peterborough, Jennifer Claire Roff, St. Noets → Jennifer Claire Roff, St. Noets, Michael Anthony Thomson, Peterborough
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 30 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.