télécommandes

Design suisse · 132065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132065
Numéro de demande
2005-00704
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
5 août 2005
Enregistré
9 sept. 2005
Publié
30 sept. 2005
Protégé jusqu’au
5 août 2030
Prolongeable jusqu’au
5 août 2030
Priorité
EM 07.02.2005
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

télécommandes, reproduction 1télécommandes, reproduction 2télécommandes, reproduction 3télécommandes, reproduction 4télécommandes, reproduction 5

Design 2

télécommandes, reproduction 1télécommandes, reproduction 2télécommandes, reproduction 3télécommandes, reproduction 4télécommandes, reproduction 5télécommandes, reproduction 6

Design 3

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Design 4

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    05.08.2025 → 05.08.2030

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 15 juil. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

  3. 31 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

  4. 30 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

  5. 30 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.