Duschsitze
Design suisse · 132070 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132070
- Numéro de demande
- 2005-00717
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 8 août 2005
- Enregistré
- 9 sept. 2005
- Publié
- 30 sept. 2005
- Radié
- 4 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000309745 08.03.2005
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 04.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 08.08.2025 → 08.08.2025
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 15 janv. 2016
Transféré
- Titulaire
- AMS Sanitär- und Rehatechnik GmbH, Industriestrasse 43, Schwaigern, Allemagne → Christian Stögerer e.U., Gaudenzdorfer Gürtel 73A, 1120 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 31 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 30 juin 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 30 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Christian Stögerer e.U.
1120 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.