Armbanduhren und Verschlüsse
Design suisse · 132090 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132090
- Numéro de demande
- 2005-00543
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 juin 2005
- Enregistré
- 26 sept. 2005
- Publié
- 15 mars 2006
- Radié
- 9 juin 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 12 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 31 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 15 mars 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.