Einschraubrosette
Design suisse · 132101 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132101
- Numéro de demande
- 2005-00738
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 22 août 2005
- Enregistré
- 26 sept. 2005
- Publié
- 14 oct. 2005
- Radié
- 22 août 2020
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000299862 23.02.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
- 28 févr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 30 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
- 14 oct. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.