Schild
Design suisse · 132185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132185
- Numéro de demande
- 2005-00820
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 27 sept. 2005
- Enregistré
- 24 oct. 2005
- Publié
- 15 nov. 2005
- Protégé jusqu’au
- 27 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 27 sept. 2030
- Source
- Swissreg
Designs
Design signs_M2
Design signs_R
Design signs_RB
Design typ_G
Design typ_M1
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- signs_M2 → signs_M2
- Echéance de la protection
- 27.09.2025 → 27.09.2030
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 30 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 31 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 15 nov. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.