montres
Design suisse · 132214 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132214
- Numéro de demande
- 2005-00886
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 oct. 2005
- Enregistré
- 8 nov. 2005
- Publié
- 15 janv. 2007
- Protégé jusqu’au
- 17 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 17 oct. 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 17.10.2025 → 17.10.2030
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 15 sept. 2015
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → Audemars Piguet (Marketing) SA, route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 15 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 31 déc. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 15 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
- 15 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.