unité de contrôle et de calcul
Design suisse · 132217 · En vigueur
Designs
Design 14560A
Design 14560B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132217
- Numéro de demande
- 2005-00883
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 14 oct. 2005
- Enregistré
- 8 nov. 2005
- Publié
- 30 nov. 2005
- Protégé jusqu’au
- 14 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 14 oct. 2030
- Priorité
- JP D2005-13962 16.05.2005JP D2005-13963 16.05.2005
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 14560A → 14560A
- Echéance de la protection
- 14.10.2025 → 14.10.2030
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 30 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 15 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 30 nov. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.