plateau

Design suisse · 132239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132239
Numéro de demande
2005-00934
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-08 Emballages et récipients
Déposé
28 oct. 2005
Enregistré
25 nov. 2005
Publié
15 déc. 2005
Protégé jusqu’au
28 oct. 2030
Prolongeable jusqu’au
28 oct. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

plateau, reproduction 1plateau, reproduction 2plateau, reproduction 3plateau, reproduction 4plateau, reproduction 5plateau, reproduction 6plateau, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    MPM/cl/309923-CH → MPM/cl/309923-CH
    Echéance de la protection
    28.10.2025 → 28.10.2030

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  2. 15 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2020

  3. 15 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  4. 30 sept. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

  5. 15 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Val d'Arve SA

6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A. Ingénieurs-Conseils

122, route de Genève PO Box 324, 1226 Genève - Thônex

Créateur

Alain Meynier

Collonges sous Salève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.