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Design suisse · 132240 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132240
- Numéro de demande
- 2005-00974
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 nov. 2005
- Enregistré
- 25 nov. 2005
- Publié
- 30 avr. 2008
- Radié
- 8 nov. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 30 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
- 31 mai 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner Intellectual Property, Herrenacker 15,, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 30 avr. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.