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Design suisse · 132243 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132243
Numéro de demande
2005-00902
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
21 oct. 2005
Enregistré
25 nov. 2005
Publié
15 déc. 2005
Protégé jusqu’au
21 oct. 2030
Prolongeable jusqu’au
21 oct. 2030
Priorité
US 29/228,967 29.04.2005
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    21.10.2025 → 21.10.2030

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  2. 15 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2020

  3. 15 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  4. 29 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

  5. 15 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.