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Design suisse · 132244 · Radié

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"L'élément central annulaire portant des pierres précieuses peut tourner librement autour de l'axe des aiguilles"

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132244
Numéro de demande
2005-00898
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 oct. 2005
Enregistré
25 nov. 2005
Publié
15 déc. 2005
Radié
25 oct. 2010
Motif
Non prolongé
Description
"L'élément central annulaire portant des pierres précieuses peut tourner librement autour de l'axe des aiguilles"
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

  2. 15 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Sarcar Tramex SA

41a, route de Chêne, 1208 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Claude Toniutti

Arthaz Pont Notre Dame

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.