montres, bracelet pour montre

Design suisse · 132245 · Radié

Designs

Design D-1

Design D-2

Design D-Bra

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132245
Numéro de demande
2005-00945
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
31 oct. 2005
Enregistré
25 nov. 2005
Publié
15 mai 2008
Radié
31 oct. 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.05.2021

  2. 13 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  3. 29 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

  4. 15 mai 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Cyrille Marc Schmid

1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.