douchette

Design suisse · 132263 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132263
Numéro de demande
2005-00973
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
10 nov. 2005
Enregistré
25 nov. 2005
Publié
30 nov. 2006
Radié
10 nov. 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.05.2016

  2. 15 juil. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Similor Kugler SA, 16bis, rue Joseph-Girard, Case Postale 1656, 1227 Carouge GE → Similor SA, Grubenstrasse 109, 3322 Schönbühl-Urtenen

    Publié dans Swissreg le 15.07.2010

  3. 30 juin 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

  4. 30 nov. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.