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Design suisse · 132275 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132275
- Numéro de demande
- 2005-00904
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 21 oct. 2005
- Enregistré
- 7 déc. 2005
- Publié
- 30 déc. 2005
- Radié
- 21 oct. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 30 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.